SOMMAIRE :
2.Objet
3.Commande
4. Droit de retractation
5. Prix et TVA
6. Paiement
7. Impayés
8. Transfert de propriété
9. Livraison
10. Force majeure
11. Chèques cadeaux
12. Carte de fidélité
13. Information et liberté

Les présentes conditions générales de vente de la société Le Monde du Bijou s'appliquent à l'ensemble des commandes et sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente.
Ces conditions générales de vente sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter (au sens des articles 1123 et suivant du Code Civil) notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.

Vous pouvez passer commande sur notre en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "".
Vous accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que commande n'est pas définitivement validée. De plus après chaque commande vous recevez par e-mail dans les meilleurs délais un accusé réception de votre commande récapitulant vos achats.
Si nous ne pouvons pas satisfaire l'ensemble de la commande (rupture de stock...), nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Vous pouvez demander (en nous contactant par e-mail, téléphone ou fax) à être prévenu par e-mail ou par téléphone de la disponibilité de l'article manquant.

Vous avez le droit de renoncer à votre achat pendant 7 jours. Ce délai débute le lendemain de la réception de commande. Si vous utilisez votre droit à la rétractation nous vous remboursons le montant de votre achat au plus tard dans les 30 jours qui suivent la date à laquelle vous avez exercé ce droit. De plus en cas de rétractation vous devez nous faire parvenir par écrit (lettre recommandé de préférence pour votre sécurité) un courrier nous indiquant l'utilisation de ce droit.

Les prix sont indiqués en Euros et s'entendent T.V.A incluses mais n'inclut pas les frais de port. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande soit actuellement : 19.6%. Si le taux de taxe sur la valeur ajoutée subit une modification en cours de validité du site internet www.bijouxargents.com ou du catalogue CD, nous nous réservons la possibilité de répercuter ces changements sur le prix de vente de nos produits

2 modes de paiements sont à votre disposition :
- par carte bancaire VISA et EUROCARD MASTERCARD sécurisé en ligne (en cours - fonctionnalité pas encore opérationnelle)
- par chèque bancaire ou postal à nos envoyer avec votre bon de commande remplit
De plus après chaque paiement de commande et quelqu'en soit le montant vous recevez une facture acquittée accompagnant votre colis. Si le colis est destiné à être offert et livré directement à l'aquereur de ce cadeau alors vous pouvez par téléphone ou e-mail nous indiquer que vous ne voulez pas que la facture accompagne le colis.

Tout paiement rejeté par la banque du client donnera lieu, à titre de clause pénale, une pénalité de 10 % de la somme impayée avec un minimum de 5 €.

Le transfert de propriété au profit de l'acheteur n'aura lieu qu'après le paiement intégral du prix de vente et frais de port de la marchandise (loi n°80.335 du 12 mai 1980). En cas de contestation le Tribunal de Commerce de Clermont Ferrand (63) est seul compétent.

Pour les commandes par Internet, par catalogue écrit ou CD, les livraisons sont effectuées cher vous ou à une autre adresse de votre choix en moins de 5 jours* à compter de la réception votre commande.
Une participation forfaitaire au frais de port de 5.40 € est facturée.
Tout retard de livraison ne constituera pas une faute imputable au Monde du Bijoux si celui ci ne dépasse pas 30 jours.
* jours ouvrés, hors jours fériés, pour la livraison d'articles disponibles du lundi au samedi

La société Le Monde du Bijou dégage toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans être limitées, catastrophes, incendies, grève des services postaux sans préavis, et d'une manière générale tout événement inéluctable et imprévisible ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Ils sont valables uniquement par courrier, accompagnés d'une commande. Pour votre tranquillité, vous pouvez les envoyer en recommander.
4 chèques cadeaux sont possibles :
- chèque d'un montant de 15 € (prix de vente également)
- chèque d'un montant de 30 € (prix de vente également)
- chèque d'un montant de 45 € (prix de vente également)
- chèque d'un montant de 60 € (prix de vente également)

Le Monde du Bijou vous propose gratuitement la carte de fidélité "B comme BONHEUR". Cette carte vous permet au bout d'un certain montant d'achat effectué par courrier ou internet de bénéficier d'avantages financiers ou de cadeaux. " B comme Bonheur" est entièrement virtuelle, vos points sont gérer par ordinateur et à chacune de vos commandes. Vous pouvez par courrier, téléphone ou e-mail nous demander combien vous avez de points. A chacune de vos commandes nous faisons ressortir ces informations sur vos factures. De plus chaque fois que vous bénéficiez d'un avantage nous vous le signalons par e-mail ou courrier. L'acquisition des points est liée à votre nom et n° de client.

Les informations vous concernant sont utilisées aux fins commerciales de notre société. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectifications et d'opposition à ces informations qui s'exerce à tout moment en écrivant à : S@RL E-MODE - Le Monde du Bijou - Service traitement des données - 13 rue du Champgil - Boite Postale 60 409 - 63011 CLERMONT FERRAND CEDEX 01